1. Pourtant, un utilisateur pourra faire valoir des droits éventuellement sur la base du « document » duquel il est en possession qui est en fait de notre point de vue une publication.
Le CMS doit donc pouvoir, en fonction des références de la publication, reproduire le document pour pouvoir en fournir la preuve légale, si cela est nécessaire, bien entendu. Pour savoir s’il existe une obligation légale liée à un type de document, cela doit être identifié lors de l’étude préalable à la mise en oeuvre d’un CMS.
Une publication doit donc contenir des références permettant, en appliquant le code de transformations aux composants documentaires gérés par le CMS, de la reconstituer, le système n’en gardant pas obligatoirement la copie identique. Le code de transformation doit donc pouvoir être géré en fonction des versions et archivé le cas échéant en cas de modification.
2. La diffusion de certains documents est par ailleurs soumise à des droits d’auteur. Un document est la propriété intellectuelle de son auteur ou de son éditeur.
Or comme nous l’avons abordé vers la fin de la section 1.1 « Gestion des bibliothèques physiques », la diffusion électronique des documents est largement facilitée, donnant libre à cours à la copie et au pillage, selon les termes des éditeurs ou autres groupes de médias.
Le droit d’auteur s’applique-t-il à la publication, de laquelle vous êtes en possession, ou au document ? Sans répondre à la question, un CMS doit pouvoir être en mesure de répercuter les règles de droits d’auteur pour les publications. Par exemple, si vous syndiquez des nouvelles d’un fournisseur d’information (agence de presse, agence d’intelligence économique ou autre), à chaque fois qu’un utilisateur du CMS accède à la ressource, son auteur ou son représentant, doit en être averti d’une manière ou d’une autre. Autrement dit, un bon logiciel de CMS doit à l’avenir pouvoir appliquer les règles de droits d’auteur. L’utilisation du DOI 58 (Digital Object Identifier) peut être une réponse technologique à cela [63].
58 Syntax for the Digital Object Identifier / ANSI/NISO Z39.84-2000 / Copyright ©2000 by the National Information Standards
Organization / Printed in the United States of America / ISSN: 1041-5653 National Information Standard Series / ISBN: 1-
880124-47-5 / The maintenance agency is International DOI Foundation : http://www.doi.org/ .
